DISCOURS DE REMISE DES DIPLOMES FACULTE DE DROIT DE NANTES UNIVERSITE

Par DIZO Kévin Oscar Jérémie Docteur en Droit Privé et Sciences Criminelles de NANTES UNIVERSITE.

Mesdames et Messieurs les membres du corps professoral, honorables invités, familles fières et chers diplômés, bonsoir !C’est avec une immense fierté et une pointe de rêvasserie que je me tiens devant vous aujourd’hui, tout juste docteur en Droit Privé et Sciences Criminelles de Nantes Université.

Lorsque j’ai entamé mon doctorat, je l’imaginais comme une quête noble, tel un chevalier à la recherche du Saint Graal du savoir juridique. Mais très vite, j’ai réalisé que cela ressemblait davantage à un combat contre une pieuvre particulièrement glissante, des tentacules de textes juridiques, de débats doctrinaux et de nuits blanches alimentées au café, non pour dire vrai au thé !Ma thèse, intitulée Essai sur les critères d’arbitrabilité des litiges en Droit OHADA et en Droit Français, plonge dans les eaux troubles de l’arbitrage, un domaine où les litiges ne se règlent pas à coups d’épée, mais par des esprits aiguisés et des contrats encore plus affûtés.

L’arbitrage, c’est un peu comme un super-héros du droit : plus rapide que les tribunaux étatiques, discret comme un murmure, et choisi par les parties elles mêmes. Mais il a sa kryptonite : l’arbitrabilité, ce concept qui décide quels litiges peuvent revêtir la cape de l’arbitrage et lesquels doivent rester dans l’arène judiciaire.

Permettez moi de vous rendre téléspectateur de cette scène vécue : au début de mes recherches, j’étais enseveli sous le Code civil français et l’Acte uniforme de l’OHADA, cherchant à comprendre ce qui rend un litige arbitrable. J’avais l’impression d’être un détective dans un film sombre, traquant des indices à travers les articles 2059 et 2060 du Code civil et l’article 2 de l’Acte uniforme.

Les critères tels que la libre disposition des droits, le statut des parties, les liens contractuels semblaient simples, mais quelle complexité ! Une nuit, j’ai expliqué à mon2épouse, Eva, que l’arbitrabilité, c’était comme décider si un plat pouvait être cuisiné dans notre minuscule cuisine. Elle a ri et m’a dit : « Kevin, si c’est trop compliqué, déclare-le inarbitrable et commande à emporter ! » Ce fut mon moment de déclic : l’arbitrabilité, c’est garder la cuisine juridique bien rangée, en séparant clairement les litiges arbitrables de ceux réservés aux tribunaux étatiques.

Mes recherches ont montré que les critères actuels, comme la libre disposition des droits, manquent souvent de précision, entraînant des conflits de compétence. L’OHADA, avec son accent sur les contrats et la géographie, donne l’impression de réserver l’arbitrage à un club VIP, tandis que la rigidité du droit français sur les personnes morales de droit public semble exclure la moitié des invités de la fête. J’ai proposé de nouveaux critères à savoir la technicité des litiges et les catégories professionnelles afin d’essayer autant que faire se peut, de rendre l’arbitrage plus accessible et précis, un peu comme passer d’un téléphone à clapet à un smartphone !

Depuis la soutenance de ma thèse le 19 décembre 2024, je suis toujours reconnaissant envers mes directeurs de thèse, les Professeurs Joseph FOMETEU et Hélène PEROZ sans oublier les membres éminents du jury.

Paré de mon titre de docteur, je me suis engagé dans de nouvelles entreprises d’envergure. Mes journées s’articulent autour de la rédaction d’articles de doctrine, de notes juridiques et d’actes juridiques, de l’enseignement universitaire, ainsi que de la tenue de mon blog, passiondjp.fr. À travers ce dernier, je m’efforce de conférer au droit une vivacité et un attrait comparables à ceux d’une série captivante diffusée sur Netflix, défi d’autant plus audacieux qu’il est exaltant.

À mes collègues diplômés, que vous vous attaquiez à l’arbitrage ou à d’autres bêtes juridiques, souvenez-vous de ceci : le droit est un puzzle, et vous avez désormais toutes les pièces en main. Gardez votre humour, votre curiosité et, peut-être, une bonne machine à café ou à thé. Merci à Nantes Université, à la faculté de Droit et à l’IRDP pour ce voyage incroyable.

À l’écriture du prochain chapitre – avec, espérons le, un peu moins de notes de bas de page !

Félicitations à la promotion 2024 !