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14Nov

L’arbitrage est un mode alternatif de règlement des litiges. Exprimer cette idée n’est pas synonyme de savoir, tous les professionnels du droit en ont conscience. Affirmer que l’arbitrage est une méthode juridictionnelle de résolution des différends n’est pas une nouveauté. Il est clair que l’arbitre ne dispose pas de l’imperium, car la sentence arbitrale ne peut être exécutée de force que si elle a été approuvée par un juge d’État sous la forme d’une ordonnance d’exequatur.

J’aimerais attirer notre attention sur l’exécution de la sentence arbitrale en abordant un aspect qui est souvent occulté ou peu analysé par les arbitragistes. En règle générale, lorsqu’on pense à l’exécution de la sentence arbitrale, on pense souvent à l’exequatur de celle-ci, en omettant l’exécution volontaire ou spontanée de la sentence arbitrale.
En effet, les parties en litige qui ont volontairement choisi l’arbitrage pour le règlement de leur litige, s’engagent implicitement ou tacitement à exécuter la sentence arbitrale qui en découlera. Il faut que les parties en choisissant l’arbitrage pour régler leur litige sachent que leur choix emporte comme conséquence l’exécution de la sentence arbitrale en dehors même de toute procédure d’exécution forcée.

L’exécution volontaire ou spontanée de la sentence arbitrale repose sur le caractère conventionnel de l’arbitrage. Ainsi, les parties décident de contracter sur le choix du mode de résolution de leur litige. Cette convention d’arbitrage doit normalement avoir pour effet l’exécution volontaire de la sentence arbitrale qui n’existe que par la force de la volonté des parties en litige. Dès lors,l’exécution volontaire de la sentence arbitrale doit être au cœur de l’exécution de la sentence arbitrale et doit être prise en considération par les justiciables dès leur choix de l’arbitrage comme mode de résolution de leur litige.

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